Règlement intérieur - Le Pêcheur des Maines

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Association
Président


AAPPMA _Le Pêcheur des Maines



                 Le  règlement  intérieur




CONSTITUTION


 Article 1er:
   Conformément à l'article 42 de nos statuts et aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901 et L.434-3 du code de l'environnement, il est constitué au sein de l'AAPPMA Le Pêcheur des Maines un règlement intérieur.


OBJET


 Article 2:
    Ce présent règlement permet de compléter les statuts, il régit les différentes réunions et manifestations organisées par l'AAPPMA Le Pêcheur des Maines.


CONSEIL D'ADMINISTRATION


 Article 3:
    Le Conseil d'Administration se réunira au minimum, une fois par trimestre, il pourra cependant être réuni autant de fois qu'il sera nécessaire sur convocation du bureau.

 Article 4:
   Toutes les décisions seront soumises au vote à main levée à la majorité absolue des membres du Conseil d'Administration présents, toutefois le vote à bulletin secret sera utilisé à la demande d'un seul des membres du Conseil d'Administration.

 Article 5:
    Conformément à l'article 20 de nos statuts, le bureau est composé d'un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.
    Comme le stipule l'article 19 de nos statuts, le Conseil d'Administration, pour mener à bien les missions qui lui sont confiées, a souhaité compléter son bureau par un poste de trésorier adjoint et un poste de secrétaire adjoint.


COMMISSIONS


 Article 6:
    Afin d'aider le Conseil d'Administration dans ses objectifs qui lui ont été confiés par la Fédération Départementale, il est créé plusieurs commissions, conformément à l'article 16 des statuts:
       - Une commission alevinage;
       - Une commission travaux hydrauliques;
       - Une commission animation concours;
       - Une commission concours du plus gros poisson;
       - Une commission école de pêche;
       - Une commission carnet du pêcheur;
       - Une commission logistique des manifestations;
       - Une commission site internet.

 Article 7:
    Les membres de ces différentes commissions sont désignés par le Conseil d'Administration.

 Article 8:
   Ces différentes commissions sont composées par des membres du Conseil d'Administration, mais aussi par des membres actifs de l'Association.

 Article 9 :
   Les membres de ces commissions sont désignés pour une année.



    Le présent règlement entrera en vigueur dès son approbation par l'Assemblée Générale.




Fait à Saint Georges de Montaigu
Le 10 décembre 2008


      Le président                                        Le trésorier                            Le secrétaire
Louis-Marie TETAUD                             Jean-Guy FAVREAU                    Laurent DRONET


 
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